Conditions Générales de Vente
SmartRC (smartrc.shop) Conditions générales de vente
1. Portée
Ces conditions s'appliquent à toutes les ventes réalisées via le site smartrc.shop, exploité par SmartRC, dont le siège est en Belgique. En passant commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes conditions sans réserve.
2. Produits et disponibilité
Les produits disponibles à la vente sont ceux répertoriés sur le site. Chaque produit est accompagné d'une description fournie par le fournisseur. Les photos du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une parfaite similitude avec le produit proposé.
3. Tarifs
Les prix figurant sur le site sont en Euros (€), toutes taxes comprises, hors frais de livraison. SmartRC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
4. Commande
La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGU, reconnaissance d'en avoir pleine connaissance et renonciation à ses propres conditions d'achat. Toute commande confirmée par le client constitue un contrat de vente.
5. Paiement
Le paiement s'effectue par carte bancaire ou tout autre moyen indiqué sur le site au moment de la commande. La commande ne sera traitée qu'après réception et validation du paiement.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif seulement ; s'ils dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résolu et le client remboursé.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation belge, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client sauf indication contraire.
8. Garantie
Les produits sont garantis contre tout défaut de matière et de fabrication pendant une durée définie dans la description du produit. Cette garantie ne s'applique pas en cas de mauvaise utilisation, de négligence ou de modification du produit.
9. Responsabilité
SmartRC ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits vendus.
10. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit belge. Tout litige lié à leur interprétation et/ou exécution relève de la compétence des tribunaux belges.
1. Portée
Ces conditions s'appliquent à toutes les ventes réalisées via le site smartrc.shop, exploité par SmartRC, dont le siège est en Belgique. En passant commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes conditions sans réserve.
2. Produits et disponibilité
Les produits disponibles à la vente sont ceux répertoriés sur le site. Chaque produit est accompagné d'une description fournie par le fournisseur. Les photos du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une parfaite similitude avec le produit proposé.
3. Tarifs
Les prix figurant sur le site sont en Euros (€), toutes taxes comprises, hors frais de livraison. SmartRC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
4. Commande
La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGU, reconnaissance d'en avoir pleine connaissance et renonciation à ses propres conditions d'achat. Toute commande confirmée par le client constitue un contrat de vente.
5. Paiement
Le paiement s'effectue par carte bancaire ou tout autre moyen indiqué sur le site au moment de la commande. La commande ne sera traitée qu'après réception et validation du paiement.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif seulement ; s'ils dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résolu et le client remboursé.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation belge, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client sauf indication contraire.
8. Garantie
Les produits sont garantis contre tout défaut de matière et de fabrication pendant une durée définie dans la description du produit. Cette garantie ne s'applique pas en cas de mauvaise utilisation, de négligence ou de modification du produit.
9. Responsabilité
SmartRC ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits vendus.
10. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit belge. Tout litige lié à leur interprétation et/ou exécution relève de la compétence des tribunaux belges.